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Travailleurs agricoles occasionnels
Travailleurs agricoles occasionnels Les travailleurs agricoles occasionnels sont les personnes occupées dans l'exploitation qui : ont une autre
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Incapacité de travail à charge de la Caisse nationale de santé
Incapacité de travail à charge de la Caisse nationale de santé - congé de maternité (y inclus la dispense de travail pour femme enceinte) ; - les
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Surprime
En dehors des cotisations que l'employeur doit payer, la Mutualité était financée, à titre transitoire, c.-à-d. pendant une période allant jusqu’au 31
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Incapacité de travail à charge de l’employeur
Incapacité de travail à charge de l’employeur - les périodes de maladie des salariés pour lesquels l’employeur n’a pas encore rempli ses obligations
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Demande d’attestation de la législation applicable pour le fonctionnaire, les gens de mer et l’équipage dans le domaine de l’aviation (Art. 11 du règlement (CE) n° 883/2004)
Demande d’attestation de la législation applicable pour le fonctionnaire, les gens de mer et l’équipage dans le domaine de l’aviation (Art. 11 du
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Exercice d’activités dans deux ou plusieurs États membres (« Pluriactivité » - Art. 13 du règlement (CE) n° 883/2004)
Exercice d’activités dans deux ou plusieurs États membres (« Pluriactivité » - Art. 13 du règlement (CE) n° 883/2004) La demande est à remplir par l’
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Exercice d’activités régulières du batelier rhénan (Art. 16 du règlement (CE) n° 883/2004)
Exercice d’activités régulières du batelier rhénan (Art. 16 du règlement (CE) n° 883/2004) La demande est à remplir par l’employeur dans les cas où l’
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Jeunes volontaires
Les jeunes volontaires sont à déclarer auprès du CCSS soit par le Service National de la Jeunesse (SNJ), soit par une autre organisation de service volontaire agréée par le Ministère de la Jeunesse. Les jeunes volontaires sont affiliés obligatoirement à toutes les
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Détachement dans un pays tiers (avec ou sans convention)
Détachement dans un pays tiers (avec ou sans convention) La demande est à remplir par l’employeur dans les cas où l’assuré, affilié à la sécurité
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Elèves ou étudiants
âgés entre 15 et 27 ans, travaillant pendant leurs vacances scolaires ou universitaires. La durée d'occupation ne peut dépasser 2 mois ou 346 heures
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Régularisation
calcul rectificatif des cotisations sociales, dû à l'adaptation de la base du calcul
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Détachement dans un État membre (Art. 12 du règlement (CE) n° 883/2004)
Détachement dans un État membre (Art. 12 du règlement (CE) n° 883/2004) La demande est à remplir par l’employeur dans les cas où l’assuré, affilié à
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