Filtrer les résultats
Type(s)
- Actualités
- Agriculteurs
- Assiettes de cotisation
- Changement d'adresse
- Charge des cotisations
- Codes CITP
- Commandes de certificats
- Employeurs
- Formulaires
- Glossaire
- Indépendants
- Le Centre commun de la sécurité sociale
- Législation
- Paramètres sociaux
- Particuliers
- Plafond cotisable
- Prescription
- Prise de rendez-vous
- Publications
- Récapitulatif du nouveau calcul
- Rubrique de support
- SECUline
-
Avis aux employeurs concernant le nouveau formulaire en cas de travail dans plusieurs pays
Avis aux employeurs concernant le nouveau formulaire en cas de travail dans plusieurs pays Le Centre commun de la sécurité sociale vous informe de la
-
CARTID
SECUline - Travail intérimaireTransmission d’une pièce d’identité scannée
-
Assiette de cotisation et son adaptation
Indépendants - Cotisations socialesLa base du calcul des cotisations sociales, appelée assiette de cotisation ou encore assiette cotisable, est constituée par le revenu professionnel de l’indépendant.
-
Prolongation de l'accord sur l'affiliation à la sécurité sociale des travailleurs frontaliers concernant le télétravail jusqu'au 30 juin 2022
Prolongation de l'accord sur l'affiliation à la sécurité sociale des travailleurs frontaliers concernant le télétravail jusqu'au 30 juin 2022 L’accord
-
MATASS
SECUline - Travail intérimaireCommunication de matricule de l’assuré à l'employeur
-
Facturation
Indépendants - Cotisations socialesL’indépendant reçoit chaque mois un extrait de compte (facture) pour payer ses cotisations sociales.
-
Avis concernant les intérêts moratoires en cas de retard de paiement des cotisations sociales
Avis concernant les intérêts moratoires en cas de retard de paiement des cotisations sociales Dans le but d’alléger la charge financière en matière de
-
DECINT
SECUline - Travail intérimaireDéclaration d’affiliation (déclaration d’entrée et/ou de sortie) pour les entreprises de travail intérimaire
-
Demander un délai de paiement
Indépendants - Cotisations socialesL’indépendant peut régler son retard de paiement immédiatement ou échelonner le paiement d’un montant important via un plan d’apurement.
-
Activités à l'étranger (jusqu'au 1er avril 2024)
SECUline - Activités à l'étrangerActivités à l'étranger (jusqu'au 1er avril 2024)
-
Travailler à l’étranger
IndépendantsLe travailleur indépendant qui est amené à exercer son activité professionnelle à l’étranger doit le signaler au préalable au Centre commun de la sécurité sociale.
-
DEMDET
Activités à l'étranger - Activités à l'étranger (jusqu'au 1er avril 2024)Demande d’attestation en cas de détachement à l’étranger
-
S'affilier
Agriculteurs - Commencer ou arrêter une activitéLes personnes qui exercent une activité agricole pour leur propre compte doivent s’affilier à la sécurité sociale.
-
Rapport annuel 2019
Le Centre commun de la sécurité sociale présente son rapport annuel 2019.
-
Avis aux exploitants agricoles
- Nombre de pages : 5
-
Affilier un aidant ou un associé
Agriculteurs - Commencer ou arrêter une activitéInformations sur l'affiliation d'un aidant agricole ou d'un associé.
-
Avis aux assurés volontaires
- Nombre de pages : 1
-
Activité à l’étranger
AgriculteursL’agriculteur qui est amené à exercer son activité agricole à l’étranger doit le signaler au préalable au Centre commun de la sécurité sociale.
-
Déclaration de la régularisation des indemnités pécuniaires pour les mois d'avril à juin 2020
Déclaration de la régularisation des indemnités pécuniaires pour les mois d'avril à juin 2020 Nous vous informons que la Caisse nationale de santé (
-
Avis aux assurés volontaires
- Nombre de pages : 1
- Page précédente
- ...
- Page 3
- Page 4
- Page 5
- Page 6
- Page 7
- ...
- Page suivante